Utilisés dans la composition d’une grande variété de produits de la vie courante, les nanomatériaux soulèvent pourtant de nombreuses interrogations sur les risques que leur présence peut générer, aussi bien pour la santé humaine que pour l’environnement. Dans ce contexte, l’Anses rappelle que la déclaration des substances à l’état nanoparticulaire, rendue obligatoire en France dès 2013, constitue un outil indispensable en matière de traçabilité, d’information du public et d’évaluation des risques. Après huit années d’existence, l’Agence réalise une première évaluation de ce dispositif de déclarations et souligne que l’absence ou la mauvaise qualité des données transmises nuit toujours à la traçabilité des nanomatériaux et à l’exploitation de ces données par les agences de santé publique. Elle propose plusieurs axes d’amélioration pour fiabiliser les données du registre R-Nano, améliorer la traçabilité des nanomatériaux et optimiser l’efficacité du système.
Les nanomatériaux entrent dans la composition d’une grande variété de produits de la vie courante : crèmes solaires, textiles, aliments, peintures, etc. Utilisés pour leurs propriétés spécifiques (taille, morphologie, caractère soluble, etc.), les nanomatériaux concernent de nombreux secteurs industriels tels que le bâtiment, l’automobile, l’emballage, l’agro-alimentaire, les produits cosmétiques ou encore les produits de santé. La multiplicité des substances existantes, le manque de connaissances concernant les effets sur la santé humaine et sur l’environnement et les expositions auxquelles elles conduisent constituent encore à ce jour un frein majeur à l’évaluation des risques.
La France a créé un dispositif national rendant obligatoire la déclaration des nanomatériaux pour les fabricants, importateurs et distributeurs de plus de 100 grammes par an de substances à l'état nanoparticulaire. Les données déclarées dans le registre R-Nano, dont l’Anses a été désignée gestionnaire, permettent de mieux connaître les nanomatériaux mis sur le marché, les quantités manipulées et les usages prévus, de disposer d’une traçabilité des filières d’utilisation et de rassembler des connaissances à des fins d’évaluation des risques et d’information du public.
Après huit années d’existence, l’Anses a évalué la qualité des données déclarées et les exploitations déjà réalisées par des organismes de santé publique ; elle a ainsi identifié les principales limites associées à la déclaration et les pistes permettant d’améliorer l’efficacité du système à l’avenir. Lire la suite de l'article...
Auteur : Anses.
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