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#1 2015-12-31 16:37:30

ALAIN51
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Cumul de mission

Un Coordonnateur SPS peut-il être également Assistance au Maître d'Ouvrage sur la même opération?

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#2 2016-01-04 14:47:49

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Re : Cumul de mission

Bonjour,

C'est difficile de donner une réponse précise sans plus d'informations, mais je n'ai pas trouvé d'indication contraire. Donc je pense qu'il peut l'être. Par contre, suivant les cas de figure, le coordonnateur SPS ne peut pas cumuler plusieurs fonctions. Je vous conseille la lecture des pages suivantes :
[list=*]
[*][url=http://www.inforisque.info/fiches-pratiques/Coordonnateur-SPS.php]Fiche pratique d'Inforisque.info : Coordonnateur SPS (Sécurité et Protection de la Santé)[/url][/*]
[*][url=http://www.le308.com/spip.php?article431]Quand l’architecte est coordonnateur SPS sans le savoir…[/url][/*]
[*][url=http://www.afco.asso.fr/fr/fr_expertise.htm]L'Expertise Judiciaire en Coordination de Sécurité et Protection de la Santé[/url][/*]
[/list]
Outre les risques pour la sécurité, il reste le risque juridique en cas de litige ; ce sont deux choses différentes.


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