Connaître et comprendre les événements du passé peut permettre de dénouer les situations présentes. C’est bien connu. Cette règle de portée générale peut trouver à s’appliquer en matière de risques professionnels dans deux problématiques spécifiques : la déclaration de maladie professionnelle d’un salarié à faible ancienneté et la prise en charge d’une rechute d’un salarié ayant quitté l’entreprise.
De la nécessité de connaître l’état de service des salariés avant leur arrivée…
La survenance d’une maladie professionnelle peu de temps après l’entrée en fonction du salarié, peut faire débat et faire grincer des dents. En effet, que doit-on penser d’un salarié déclarant une lombosciatique, affection décrite aux tableaux 97 et 98 des maladies professionnelles, après seulement 6 mois de présence dans l’entreprise ?
D’ailleurs, la faible ancienneté du salarié dans l’entreprise et par conséquent, sa courte exposition au risque, peut être un obstacle à la prise en charge de sa maladie si le tableau visé comporte une longue durée d’exposition. Lire la suite de l'article...
Auteur : Christophe Martin, Juriste dans Village de la justice.
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