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Substitution : la chimie en quête d'alternatives

Le _ Catégorie : Risques pour l'environnement

Lors de toute démarche de prévention du risque chimique, lorsque celui-ci n'a pu être évité ou supprimé, la substitution des produits chimiques dangereux au profit d'autres produits ou de procédés moins dangereux doit être envisagée.

Pour autant, elle se heurte bien souvent à des réalités complexes. Une démarche de substitution se conçoit comme un véritable projet. Elle nécessite la mise en commun de compétences internes et externes à l'entreprise, depuis l'analyse préalable jusqu'à la mise en oeuvre de solutions et à l'évaluation de leurs conséquences.

Quand le risque n'a pu être ni évité ni écarté, la substitution des produits chimiques dangereux, au premier rang desquels se trouvent les agents cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (CMR), est le moyen le plus efficace de supprimer l'exposition des opérateurs aux produits considérés. La substitution consiste, au terme d'une analyse globale, à remplacer le produit visé par une substance, un mélange ou un procédé qui, dans ses conditions d'emploi, n'est pas ou est moins dangereux pour la santé ou la sécurité des travailleurs. Elle peut conduire à des transformations importantes, au niveau des postes de travail, des équipements et des procédés mis en oeuvre, et avoir des répercutions fortes sur le quotidien de l'entreprise. Une solution de substitution peut néanmoins présenter d'autres dangers, même moindres, qui doivent impérativement être pris en compte. Et lorsque la substitution d'un produit n'est pas possible, des actions s'intégrant dans une démarche globale de prévention des risques, incluant une approche collective et individuelle, doivent être mises en oeuvre.

Avancer étape par étape

Une démarche de substitution doit être renouvelée pour chaque cas. Elle se conçoit comme un véritable projet, porté par la direction et mené collectivement, en associant des compétences internes et externes : des services en charge de l'hygiène et de la sécurité aux services techniques et aux achats, du service de santé au travail aux agents des services de prévention des Carsat, Cramif ou CGSS, en passant par les organisations professionnelles, les entreprises travaillant dans le secteur mais aussi les clients et les fournisseurs.

Pour commencer, il est nécessaire de bien identifier le problème, connaître les caractéristiques du produit à substituer et sa fonction technique dans le procédé. Ensuite, il faut créer un groupe de travail, regroupant des acteurs internes et externes pour conduire le projet : définition du cahier des charges, recherche de solutions alternatives et essais, évaluation des conséquences des solutions retenues, comparaison des différentes options, puis choix définitif, mise en application, évaluation et validation. L'un des enjeux est de s'assurer que l'on ne déplace pas le risque. C'est d'autant plus complexe que les informations liées aux produits ou aux procédés de substitution à un instant donné peuvent être incomplètes ou inexistantes. Par ailleurs, l'entreprise doit composer avec ses exigences de qualité, ses contraintes économiques, la concurrence à laquelle elle fait face...

De nombreux outils

De nombreux outils ont été développés pour accompagner les entreprises dans leur projet de substitution. C'est le cas par exemple des fiches d'aide au repérage (FAR) et des fiches d'aide à la substitution (FAS), issues d'un travail piloté par la CnamTS, mettant à contribution l'INRS et les agents des Carsat, Cramif et CGSS pour le recueil des données. La collection de 93 fiches régulièrement mises à jour (55 FAR et 38 FAS), accompagnées de 2 fiches de présentation, toutes téléchargeables sur le site de l'INRS, a vocation à aider les chefs d'entreprises - notamment les TPE et PME -, les chargés de prévention et les médecins du travail dans le repérage préalable et la recherche de solutions de substitution. Les fiches toxicologiques de l'INRS, regroupées depuis 2016 dans une base de données, constituent également une synthèse des informations disponibles concernant les dangers liés à une substance ou un groupe de substances.

Autre source d'information, le site www.substitution-cmr.fr, mis en place par l'Anses, met en avant des retours d'expérience sur la recherche de solutions alternatives à l'utilisation de substances CMR de catégories 1A et 1B. Il a été conçu pour permettre aux entreprises de partager en ligne leurs expériences, tant sur la faisabilité d'une substitution que sur ses avantages et ses inconvénients ou ses difficultés de mise en oeuvre. À noter que la confidentialité des données (formulation des mélanges, procédés industriels mis au point...), qui est parfois un frein au partage d'informations, est garantie.

À la demande du ministère en charge de l'Environnement, l'Ineris a également lancé un site apportant un appui opérationnel aux acteurs économiques engagés dans une démarche de substitution. Il propose des informations sur les alternatives disponibles pour deux familles de substances, les bisphénols et les phtalates.

Des démarches encouragées

Ces dernières années, les politiques d'incitation à la réduction de l'utilisation des produits chimiques dangereux ont été nombreuses. En outre, au niveau européen, la mise en place du règlement Reach, avec notamment la procédure d'autorisation, renforce le remplacement des substances les plus dangereuses (en particulier les CMR) par des substances ou technologies de substitution. Par ailleurs, pour de nombreux produits chimiques dangereux, les valeurs limites d'exposition professionnelle sont régulièrement revues à la baisse. Ainsi, certaines substances disparaissent peu à peu du monde professionnel. Néanmoins, il s'agit d'un travail de longue haleine. Bien souvent, seules des mesures réglementaires d'interdiction et de limitation d'emploi parviennent à avoir un impact réel dans un temps plus limité. Enfin, substituer ne doit pas faire oublier la mise en place de mesures de prévention technique.

Une action nationale de lutte contre les CMR

En France, 2,2 millions de salariés sont toujours exposés à au moins un agent cancérogène. La lutte contre les CMR, inscrite dans la Convention d'objectifs et de gestion 2014-2017, est l'une des actions prioritaires de la CnamTS, avec 4 thématiques ciblées : le perchloroéthylène dans les pressings, les émissions de moteurs diesel en centres de contrôle technique, le styrène en plasturgie et nautisme et le soudage à l'arc en chaudronnerie. Pour la première thématique, l'Assurance maladie – risques professionnels propose aux sociétés de moins de 50 salariés un accompagnement à hauteur de 40 % pour l'achat, en remplacement d'une machine au perchloroéthylène, d'un combiné lavage à l'eau-séchage-détachage. Les gérants qui le souhaitent ont jusqu'au 15 juillet 2017 pour réserver cette aide.

Les aides financières de la Caisse d'Assurance Maladie

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